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- Économie agricole
- Eau, Environnement
- Eau
- Environnement
- Le bruit
- Le classement des voies bruyantes
- L’observatoire du bruit des infrastructures de transport terrestre
- La Directive Européenne relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement
- La Directive Européenne sur le bruit
- Réalisation des Cartes de Bruit Stratégiques
- Objectif des Carte de Bruit Stratégiques
- Cartes de Bruit Stratégiques du département du Nord
- PPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement
- Textes réglementaires relatifs à la directive européenne sur le bruit
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- Le bruit
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- Logement, Habitat et Construction
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- Les documents de planification de niveau communal (Plu, Pos, Carte Communale)
- La réglementation des documents d’ urbanisme de niveau communal
- Planification supra communale, schémas, atlas ...
- Consultation Transfrontalière
- Les Schémas Directeurs (SDDAU) et de COhérence Territoriale (SCOT)
- Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Artois-Picardie
- Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
- Les Programmes Locaux de l’Habitat (PLH)
- Les Plans de Déplacements Urbains (PDU)
- Les chartes des Parcs Naturels Régionaux (PNR)
- Le Schéma Régional de Cohérence Écologique
- Le Schéma Régional "Climat - Air - Énergie"
- L’atlas des paysages
- Schéma Départemental d’Acceuil des Gens du Voyage (SDAGV)
- Porter à connaissance (Plu, Pos, Cc)
- Les porter à connaissance réalisés
- Délégation territoriale de l’Avesnois
- Délégation territoriale de Douai/Cambrai
- Révision du PLU de Lewarde
- Révision du PLU de Arleux
- Révision du PLU de Bugnicourt
- Révision du PLU de Fenain
- Révision du PLU de Lambres Lez Douai
- Révision du POS de Fressain
- Révision du PLU de Noyelles sur l’Escaut
- Elaboration de la Carte Communale de Malincourt
- Elaboration de la Carte Communale de Reumont
- Révision du PLU d’Escaudoeuvres
- Révision du PLU de Wandignies Hamage
- Elaboration de la Carte Communale de Ramillies
- Elaboration du PLU de Beauvois en Cambraisis
- Révision du PLU de Auby
- Révision du PLU de Cuincy
- Révision du POS de Erchin
- Révision du POS Les Rues-des-vignes
- Elaboration de la Carte Communale de Sailly Lez Cambrai
- Délégation territoriale des Flandres
- Révision du POS de Wallon Cappel
- Révision du PLU de Le Doulieu
- Elaboration du PLU Intercommunal - Renescure (C.C.Houtland )
- Elaboration du PLU Intercommunal - Staple ( C.C. Houtland )
- Elaboration du PLU Intercommunal - Ebblinghem ( C.C. Houtland )
- Elaboration du PLU Intercommunal - Lynde ( C.C. Houtland )
- Elaboration du PLU Intercommunal - Sercus (C.C. Houtland )
- Elaboration du PLU Intercommunal - Caestre (C.C. Houtland )
- Elaboration du PLU Intercommunal - Hondeghem(C.C. Houtland )
- Révision du PLU de Merville
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- Révision du PLU de Terdeghem
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- Délégation territoriale de Lille
- Délégation territoriale du Valenciennois
- Les porter à connaissance réalisés
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