Accueil
Message de bienvenue
Actualité
La phase "Aléa de référence" est en cours de réalisation. publié le vendredi 24 mai 2013
Le dépôt tardif sur TéléPAC est possible jusqu’au 9 juin 2013 inclus. publié le vendredi 17 mai 2013
Toute modification dans l’assolement doit être signalée sans délai à la DDTM. publié le vendredi 17 mai 2013
Les SCOT
Le Schéma de Cohérence Territoriale de la région Flandre Dunkerque, approuvé le 13 juillet 2007, a été mis en révision par délibération du Conseil Syndical en date du 28 octobre 2010.
En novembre 2008, le Syndicat Mixte du Scot de Lille décidait à l’unanimité la révision du Schéma directeur d’Aménagement et d’Urbanisme adopté en 2002.
En octobre 2009, le Syndicat Intercommunal pour la Promotion de l’Enseignement Supérieur (SIPES), décidait la révision du Schéma Directeur de l’Arrondissement de Valenciennes adopté en décembre 2002 et sa transformation en SCOT (schéma de cohérence territoriale).